|  | 22 | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome premier. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] |   |  | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 23 | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome second. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] | | | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 24 | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome troisième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] | | | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004551
- Sujets : Droit civil - Testaments | Droit romain - Testaments | Droit coutumier | Droit civil - Histoire | France | Jurisprudence
- Auteur : Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
- Editeur : L. Cellot (Paris)
- Date : 1775
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.998-3
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- Description : Œuvres complètes
- Description : Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines, marque décorative au titre
- Description : Sig. [ ]3, A-Z8, Aa-Mm8
- Description : Quérard, tome3, 1829
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 25 | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome quatrième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] | | | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 26 | Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du prêt à usage, du précaire, du prêt de copnsomption, de l'usure, du promutuum et de l'action condictio indebiti, des contrats de dépôt, de mandat (et quasi-contrat negotiorum gestorum), d'assurance, de prêt à la grosse aventure, de jeu et de nantissement. Tome cinquième | | | Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ... |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 27 | Commentaria in Constitutiones, seu Ordinationes regias. Non solùm juris studiosis, verum etiam pragmaticis utilissima, in quibus facilis ad praxim curiarum Franciae via, et jurium intellectus explicantur : authore D. Petro Rebuffo Montis Pessulano jurium doct. ac comite juris que Pontificii ord profess. Paris. et diligentia supremo senatu causarum patrono. Tomus primus [-tertius]. Multis in locis restitutius et hac editione ultima aliquot additamentis quae his notis { } inclusimus, ex postrema authoris recognitione locupletatus, cura et diligentia D. Audomari Rebuffi jurium doct. ejus nepotis | | | Commentaria in Constitutiones, seu Ordinationes regias. Non solùm juris studiosis, verum etiam pragmaticis utilissima, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144706
- Sujets : Droit civil | Droit coutumier | Droit (général) – Doctrine juridique | Pouvoir royal – Actes royaux | France
- Auteur : Rebuffi, Pierre (1487-1557)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : Héritiers de G. Rouillé (Lyon)
- Date : 1599
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Epître dédicatoire de l'auteur à François Olivier, garde des sceaux
- Description : Extrait des privilèges
- Description : Marque d'imprimeur (Famille Rouillé) gravée sur bois, devise : "in virtute et fortuna" [Marques d'impressors, en ligne: 27-07-2018], bandeaux, lettres ornées gr. sur bois ; page de titre en rouge et noir
- Description : Sig. A-Z⁶, Aa-Zz⁶, AA-ZZ⁶, AAA-PPP⁶
- Description : Index en annexe
- langue : lat
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 29 | Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur maître George Louet, conseiller du roy au même parlement. Contenant un grand nombre d'arrêts et de décisions, recueillis par maître Julien Brodeau, avocat en la cour. Avec les plus belles décisions et les plus notables arrêts rendus tant au Parlement de Paris, qu'aux autres cours souveraines du royaume, soit en païs coutumier, soit en païs de droit ecrit. Nouvelle édition, revuë, corrigée et augmentée de nouvelles remarques, par maître Guy du Rousseau de La Combe, avocat en la cour. Tome premier | | | Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142955
- Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence – Répertoires | France
- Auteur : Loüet, Georges (1540?-1608)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : J. Clousier (Paris)
- Date : 1742
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 104-1
- Description : Achevé d'imprimé dans le t.1
- Description : Privilège donné à Paris le 26 juillet 1720 à Claude Robustel, cédé à de Nully, qui a associé Le Gras, David l'aîné, Cavelier, Paulus du Mesnil, Mouchet, Huart, Saugrain le fils et Clauzier chacun pour un neuvième pour en jouir conjointement avec lui
- Description : Epître dédicatoire de Julien Brodeau à Antoine Séguier
- Description : Titre en rouge et noir, vignette au titre, lettres ornées, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
- Description : Sig. [ ]², a⁴, A-XXxxx⁴, YYyyy-PPPppp², QQQqqq¹
- Description : Annexes : Table des matières dans chaque tome
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : fra
 |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 34 | Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé par M. Jean Bouteiller conseiller du Roy en la cour de parlement. Reveu, corrigé sur l'exemplaire manuscript, illustré de commentaires et annotations, enrichies de plusieurs ordonnances royaux, arrests des cours souveraines, singulieres antiquitez et notables decisions du droict romain, et autres observations. Par Louys Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Ensemble trois indices des titres ou rubriques, chapitres et matieres traictées tant en ladite somme, qu'es commentaires et annotations | | | Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142924
- Sujets : Droit coutumier | Droit féodal | Droit civil | Droit canonique | France
- Auteur : Boutillier, Jean (14..-15..)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : B. Macé (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.569
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Titre en noir et rouge. Bandeaux, lettres ornées. Marque au titre de B. Macé. Sig. ã4, ẽ4, ĩ4, õ4, ũ4, [ ]1, A-Bbbbbb4
- Description : Épître dédicatoire à Pierre Jeannin, conseiller du roi
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 35 | [La somme rural compilee par Jehan Boutillier conseiller du Roy a Paris] | | | [La somme rural compilee par Jehan Boutillier conseiller du Roy a Paris] ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607000218
- Sujets : Droit coutumier | Droit féodal | Droit civil | Droit canonique | France
- Auteur : Boutillier, Jean (14..-15..)
- Couverture chronologique : 15e siècle
- Editeur : P. Gérard (Abbeville)
- Date : 1486
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 552
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Titre restitué d'après l'achevé d'imprimer. Texte sur 2 colonnes. Grandes initiales parties rouge et bleu ; initiales, pieds-de-mouche et soulignements rouges, capitales rehaussées de jaune.La page de titre manque
- Description : Sig. a⁹, a-t⁸, AA⁴, A-H⁸, J⁵ (erreurs de pagination : partie 1 : fol. 30 [i.e. 29], fol. 25 [i.e. 35], fol. 47 [i.e. 48] ; partie 2 : fol. 56 [i.e. 57], fol 56 [i.e. 58])
- Description : Cité dans : "HC 3689". - Cité dans : "GW 4968". - Cité dans : "Pell 2791". - Cité dans : "CIBN B-739". - Cité dans : "Polain 855". - Cité dans : "Goff B-1052". - Cité dans : "ISTC ib01052000"
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 39 | Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par Gaspard Thaumas de la Thaumassière Ecuyer, S. de Puy-ferrand, avocat au Parlement | | | Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005183
- Sujets : Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Berry (France) | Lorris (Loiret) | France
- Auteur : Thaumas de La Thaumassière, Gaspard (1631-1702)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Osmont (Paris)
- Date : 1680
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 35
- Description : Epitre dédicatoire de l'auteur à Antoine Vyon d'Herouval, datée du 16e jour avant les calendes d'avril 1679 (= 16 mars), 2 épitres dédicatoires de Nicolas Catherinot à l'auteur, 1 de mai 1679, l'autre des calendes de novembre 1678 (= 1er novembre). Avertissement de l'auteur
- Description : Privilège du roi du 30 septembre 1667 à Jean Toubeau
- Description : "Achevé d'imprimer pour la premiere fois , le 16. May 1679"
- Description : Sign. ã4,-c̃5, A-E4, E-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Zzzz4. le f. Tt ij pas signé, f. Aaa ii signé Aa ij, f. FFF ij signé Eee ij, f. Hhh ij signé Hff iij, f. Bbbb ij signé Bbbij
- Description : Fleuron à la page de titre principale, marque au titre de la 4e partie, lettrines, bandeaux, culs-de-lampe
- Description : Annexes : Tables
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
- langue : lat
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
|
BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
